CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE :


PRÉAMBULE

METROPLASTIQUE – SARL SupaKitch & Koralie propose un service de vente de produits en ligne sur le site internet www.metroplastique.com.

Votre usage de ce site est soumis aux conditions énoncées ci-dessous et en utilisant ce site, vous accordez
votre consentement à ces conditions. Le site METROPLASTIQUE se réserve le droit de changer ces conditions à tout moment, sans
préavis. Toutefois les éventuels changements seront exposés ici.
Les présentes conditions générales sont exclusivement réservées aux acheteurs consommateurs et non professionnels.

--------------------------------------------------------------------------------------------------


<> ARTICLE 1 - PRIX & PAIEMENT
<> ARTICLE 2 - COMMANDE
<> ARTICLE 3 - VALIDATION
<> ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ
<> ARTICLE 5 - RETOUR
<> ARTICLE 6 - SÉCURISATION
<> ARTICLE 7 - DEMANDE D’INFORMATION - SUIVI COMMANDES
<> ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
<> ARTICLE 9 - RESPONSABILITÉ
<> ARTICLE 10 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
<> ARTICLE 11 - INFORMATIONS NOMINATIVES – CONFIDENTIALITÉ

--------------------------------------------------------------------------------------------------

<> ARTICLE 1 - PRIX & PAIEMENT

. Prix des produits indiqués : en EUROS, Toutes Taxes Comprise ( 19,6% TVA), hors frais d’expédition.
. Paiement des articles commandés :
. PAYPAL : via votre compte Paypal ou par carte bancaire
. CHÈQUES BANCAIRES : uniquement pour la France
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera
annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation.
. VIREMENTS BANCAIRES : nous contacter pour avoir d’avantages d’informations
. CARTE BANCAIRE : ce mode de paiement sera mis en place prochainement sur notre site, en attendant vous
pouevez payer par carte bleue en passant par le mode Paypal.
METROPLASTIQUE se réserve le droit de modifier les prix des produits présentés sur le site.
Toutefois, les produits seront facturés à l’acheteur sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

<> ARTICLE 2 - COMMANDE

. Sur internet : www.metroplastique.com.
. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française et anglaise.

<> ARTICLE 3 - VALIDATION

Cliquez sur le bouton «Valider ma commande», vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales
de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées
par METROPLASTIQUE et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions
financières.

<> ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
. A réception de votre commande : nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).
. Dans l’éventualité où un produit commandé par l’acheteur serait indisponible : le vendeur s’engage à en informer
l’acheteur par mail dès connaissance de cette indisponibilité. Nous nous engageons alors, dans les 30 jours à compter
de la validation de la commande, à vous proposer soit un échange soit un remboursement.
. Assurez-vous de l’exactitude de vos coordonnées : nom, adresse et numéro de téléphone.
. Vérifier au moment de la commande, article par article, que le nombre, la couleur, la taille, le prix sont bien pris en
compte dans votre bon de commande.
Lorsqu’un produit n’est plus disponible, celui-ci s’affiche comme tel et il ne vous est plus possible de le commander mais vous
pouvez si vous le désirez être tenus informés du retour en stock de cet article, selon la disponibilité de nos fournisseurs.

<> ARTICLE 5 - RETOUR

Tout retour doit être obligatoirement accompagné du BON DE RETOUR joint a la facture.
Démarches à suivre :
1° Faire une demande de retour auprès de nos services : infometroplastique@gmail.com
2° Vous recevrez une confirmation accusant réception de cette demande
3° Dès réception de l’accord, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit accompagné de son
BON DE RETOUR joint à la facture. Passé ce délai, votre retour sera refusé.
4° Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées
complètes dans votre mail ainsi que sur le bon de retour.
5° A réception, nos services contrôleront la conformité du produit retourné et le motif de retour.
Si le produit retourné n’est pas conforme, il sera refusé par nos services et vous sera réexpédié, à vos frais.
Cas de figures :
. Droit de retour pour rétractation : à compter de la réception du produit par l’acheteur, celui-ci dispose d’un délai de
rétractation de 7 jours, lui permettant, sans avoir à justifier de motifs particuliers, de renvoyer le produit livré. Si l’acheteur fait usage
de ce droit de rétractation dans le délai de 7 jours francs à compter de la réception du produit, le vendeur s’engage à rembourser
l’acheteur sans délai et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
Les frais postaux de retour seront à la charge de l’acheteur.
ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation.
Par conséquent : le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, non endommagé, non
marqué. Le produit devra être accompagné de tous ses accessoires. A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.
. Les retours pour erreur de référence : vous disposez de 15 jours pour nous signaler que le produit reçu n’est pas le
produit commandé : erreur de référence, problème de taille, de couleur, de caractéristiques, produit complètement différent, défectueux...
Les frais postaux de retour seront à la charge de METROPLASTIQUE, d’une valeur égale aux frais engagées dans la
première transaction.
Toute reprise acceptée entraînera constitution d’un avoir au profit de l’acheteur après vérification qualitative et quantitative des
marchandises retournées ou donnera lieu au remplacement gratuit, à notre convenance.
En ce qui concerne le mode de paiement pour le remboursement il s’effectuera par chèque.
Les produits achetés dans la collection «soldes» ne seront ni repris, ni échangés.

<> ARTICLE 6 - SÉCURISATION

Le paiement par carte bancaire est totalement sécurisé par le système de protection et de cryptage SSL. le paiement par carte bleue
sera bientôt disponible.

<> ARTICLE 7 - DEMANDE D’INFORMATION - SUIVI COMMANDES

. Pour toute information ou question :
METROPLASTIQUE – SARL SupaKitch & Koralie
Agnès OSPITAL
. Contact concernant les produits : infometroplastique@gmail.com
. Contact pour Suivi des Commandes : agnes.metroplastique@gmail.com
. Autres demandes : metroplastique@gmail.com

<> ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE & INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, sons, images, illustrations, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte
graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sur le site www.metroplastique.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi
qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la
propriété intellectuelle (loi 12 mai 1980 – J.O du 13, modifiant l’article 65 de la loi 67-563 du 13 juillet 1967).
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable
de METROPLASTIQUE – SARL SupaKitch & Koralie. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction,
extraction et/ou réutilisation totale ou partielle sont strictement interdite sous réserve d’autorisation.

<> ARTICLE 9 - RESPONSABILITÉ

La responsabilité de METROPLASTIQUE est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l’utilisation par
l’acheteur du site et des produits livrés.
La responsabilité de METROPLASTIQUE ne saurait être engagée si l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations est
imputable à l’acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues aux conditions,
ou à un cas de force majeure imprévisible, irrésistible et extérieur.
Le vendeur ne saurait engager sa responsabilité pour des dommages résultant d’une faute de l’acheteur dans le cadre de l’usage des
produits.

<> ARTICLE 10 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française.
Les Parties conviennent qu’en cas de litige pouvant surgir concernant l’exécution ou l’interprétation des conditions, elles s’efforceront
de trouver une solution transactionnelle.
En cas d’échec de cette tentative de résolution amiable du différend, celui-ci sera porté devant les Tribunaux compétents.

<> ARTICLE 11 - INFORMATIONS NOMINATIVES – CONFIDENTIALITÉ

METROPLASTIQUE s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles.
Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser
la communication et l’offre culturelle et produit réservées aux clients de METROPLASTIQUE, notamment par les lettres
d’informations de METROPLASTIQUE auxquelles vous serez abonnés ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en
fonction de vos centres d’intérêts et de la personnalisation de votre compte.